Marque renouvelée - Marque en vigueur

GSM
VIGNERONS DE CARACTERE, SCA

Numéro de dépôt :
3452860
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
GSM de VIGNERONS DE CARACTERE

Présentation de la marque GSM

Déposée le 25 septembre 2006 par la société VIGNERONS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la société VIGNERONS DE CARACTERE domicilié(e) Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie domicilié(e) Route de Vaison La Romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque GSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GSM arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

VIGNERONS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes : ETERNITE L'ETERNITE , TERROIR DES DENTELLES , LE RUBIS DES VIGNES , L'OMBRE DES FONTAINES OMBRE DES FONTAINES LES OMBRES DES FONTAINES , Collection du Rhône Collections du Rhône Perfection du Rhône Perfections du Rhône , HAUTES RIBES LES HAUTES RIBES CHATEAU DES HAUTES RIBES


VIGNERONS DE CARACTERE, SCA - Route de Vaison La Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Vignerons de Caractère, Mme LALLEMAN Sophie - Route de Vaison La Romaine, BP 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627902 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).